Canal des Moulins, St André le Gaz
Canal des Moulins,
St André le Gaz		 RETOUR A L'ACCUEIL Place Eloi Cuchet
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Vous souhaitez mieux connaître le conseil Communautaire ? Les réunions sont publiques, vous pouvez donc venir y assister librement.

Séances récentes:

Séance du 15 02 2010Communautéde Communes La Chaine des Tisserands, compte-rendu du la séance du Conseil Communautaire du 15 02 2010Compte-rendu disponible en téléchargement.
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Ordre du jour:

 

 

Séance du 23 11 2009Communautéde Communes La Chaine des Tisserands, compte-rendu du la séance du Conseil Communautaire du 23 11 2009Compte-rendu disponible en téléchargement.
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Ordre du jour:

 

 

Séance du 28 09 2009Communautéde Communes La Chaine des Tisserands, compte-rendu du la séance du Conseil Communautaire du 28 09 2009Compte-rendu disponible en téléchargement.
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Ordre du jour:

- Projet de mise en place d'intervenants sociaux à l'intérieur de la gendarmerie de la Tour du Pin
- Economie
- Ordures ménagères
- Demande de subvention au Conseil général pour un poste d'animateur itnercommunal
- Création d'un poste d'adjoint technique 1ère classe
- ZA Evrieu. Convention de servitude entre ERDF et la Communauté de Communes
- CDDRA des Vals du Dauphiné
- Questions diverses 

 

Séance du 08 07 2009Communautéde Communes La Chaine des Tisserands, compte-rendu du la séance du Conseil Communautaire du 08 07 2009Compte-rendu disponible en téléchargement.
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Ordre du jour:

- Développement économique
- Participation de la communauté de communes pour la visite des musées du territoire pour les scolaires
- Adhésion à la mission remplacement du centre de gestion de l'Isère
- Convention de mise à disposition de personnel avec la mairie des Abrets
- Modification du règlement intérieur
- Questions diverses 

 

Séance du 15 06 2009Communautéde Communes La Chaine des Tisserands, compte-rendu du la séance du Conseil Communautaire du 15 06 2009Compte-rendu disponible en téléchargement.
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Ordre du jour:

- ZA d'Evrieu
- ZA des Chataîgniers 

 

Séance du 30 03 2009Communautéde Communes La Chaine des Tisserands, compte-rendu du la séance du Conseil Communautaire du 30 03 2009Compte-rendu disponible en téléchargement.
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Ordre du jour:

Vote du taux de la TEOM
CDDRA: validation des actions du CDDRA
Convention de mise à disposition d'un terrain à Evrieu pour poste de transformation de courant électrique
Economie
Questions diverses 

 

Séance du 16 02 2009Communautéde Communes La Chaine des Tisserands, compte-rendu du la séance du Conseil Communautaire du 16 02 2009Compte-rendu disponible en téléchargement.
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Ordre du jour:

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 DU BUDGET ANNEXE
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2008
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2008 DU BUDGET ANNEXE
AFFECTATION DU RESULTAT 2008
AFFECTATION DU RESULAT 2008 DU BUDGET ANNEXE
BUDGET PRIMITIF 2009 – BUDGET PRINCIPAL
BUDGET PRIMITIF 2009 – BUDGET ANNEXE
VOTE DU TAUX DE LA TAXE PROFESSIONNELLE
VOTE DES SUBVENTIONS AUX ORGANISMES PRIVES
VOTE D’UNE SUBVENTION AU BUDGET ANNEXE
OCTROI DE FONDS DE CONCOURS AUX MUSEES DU TERRITOIRE
OCTROI DE FONDS DE CONCOURS POUR LA PISCINE MUNICIPALE DES ABRETS
ZA d’Evrieu
ZA de l’Etang de Charles
ZA des Châtaigniers : renforcement du poste EDF
Tissages VEREL
Prix de vente des terrains
DEMANDE DE SUBVENTION DGE – VOIRIE EXCEPTIONNELLE
DEMANDE D’ADHESION DE LA CC DES VALLONS DE LA TOUR AU SICTOM DE MORESTEL
MUTUALISATION AVEC LES COMMUNAUTES DE COMMUNES ENVIRONNANTES
Décision du bureau communautaire du 19 décembre 2008
Suppression de la régie « spectacle »
Subventions aux manifestations culturelles
Création d’un accueil de loisirs pour les adolescents de 12/17 ans
 

 

Séance du 17 11 2008Communautéde Communes La Chaine des Tisserands, compte-rendu du la séance du Conseil Communautaire du 17 11 2008Compte-rendu disponible en téléchargement.
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Ordre du jour:

ECONOMIE
- Zone d'Evrieu
- Tissages Verel
- Acquisitions foncières
- Projet ZA privée Fitilieu – Les Abrets
- ZA de la Rivoire

ORDURES MENAGERES : PROJET D’EQUIPEMENT DE POINTS D’APPORT VOLONTAIRE
SUPPLEMENTAIRES

MUTUALISATION DES SERVICES « DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE » ENTRE LES VALLONS DU GUIERS ET LA CHAINE DES TISSERANDS

SIGNATURE DE LA CHARTE DE FONCTIONNEMENT DES SERVICES « CLH » ET « ECONOMIQUE » MUTUALISES A L’ECHELLE DES COMMUNAUTES DE COMMUNES « LA CHAINE DES TISSERANDS » ET « LES VALLONS DU GUIERS »

POINT SUR LES DISCUSSIONS ENGAGEES AVEC LES COMMUNAUTES DE COMMUNES
DES VALS DU DAUPHINE SUR UNE MUTUALISATION EVENTUELLE DES COMPETENCES

AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS OCCASIONNELS

DECISION MODIFICATIVE

QUESTIONS DIVERSES
- Subventions pour les manifestations culturelles
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’office du tourisme
- Actualisation du régime indemnitaire
- Report de l’Eductour
- Gendarmerie (BMO) des Abrets
 

 

Séance du 06 10 2008Communautéde Communes La Chaine des Tisserands, compte-rendu du la séance du Conseil Communautaire du 06 10 2008Compte-rendu disponible en téléchargement.
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Ordre du jour:

- Approbation du compte-rendu de la séance précédente
- Compte-rendu de la commission Sociale
- Tissages Veyrel
- ZA Evrieux
- Aménagement Hydraulique ZA la Rivoire
- Acquisitions foncières sur la ZA de Nétrin
- Acquisition foncières sur la ZA de l’Etang de Charles à Fitilieu
- Raccordement du terrain de Monsieur GALLIEN situé sur la ZA de l’Etang de Charles à Fitilieu
- Implantations d’entreprises
- Ordures ménagères : exonération de TEOM
- CLH : création d’un poste
- Modification des statuts : Relais Assistantes Maternelles
- Demande de subvention au Conseil Général de l’Isère pour un poste d’animateur intercommunal
- Vote subvention complémentaire
- Modification de la composition des commissions « Finances » et « Aménagement »
- Questions diverses
 

 

Séance du 30 06 2008Communautéde Communes La Chaine des Tisserands, compte-rendu du la séance du Conseil Communautaire du 30 06 2008Compte-rendu disponible en téléchargement.
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Ordre du jour:

- Collaboration renforcée entre les Communautés de Communes
- Développement économique
- Réflexion sur un CLH intercommunal
- Voirie
 

 

Séance du 14 04 2008Communautéde Communes La Chaine des Tisserands, compte-rendu du la séance du Conseil Communautaire du 14 04 2008Compte-rendu disponible en téléchargement.
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Ordre du jour:

- Compte administratif 2007
- Budget primitif 2008
- Vote du taux de Taxe professionnelle
- Vote du taux de TEOM
- Fonctionnement de la Communauté de Communes et réflexion sur le projet de territoire
- Composition des commissions
- Désignation des membres de la Commission d’appel d’offres
- Désignation de délégués aux organismes extérieurs
- Délégation de compétences au bureau communautaire
- Indemnités des élus

 

 

Séance du 31 03 2008Communautéde Communes La Chaine des Tisserands, compte-rendu du la séance du Conseil Communautaire du 31 03 2008Compte-rendu disponible en téléchargement.
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Ordre du jour:

- Election du président et installation du nouveau Conseil communautaire
- Election du président de la Communauté de communes
- Election des vice présidents
- Désignation des membres du bureau
- Désignation des délégués au Syndicat mixte "VDD expansion"
- Désignation des délégués au SCOT Nord Isère
- Désignation des délégués au SICTOM de la Région de Morestel
- Désignation des délégués au SAGAV
- Désignation des délégués à l'Office du Tourisme
 

 

Séance du 21 01 2008Communautéde Communes La Chaine des Tisserands, compte-rendu du la séance du Conseil Communautaire du 21 01 2008Compte-rendu disponible en téléchargement.
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Ordre du jour:

Développement économique et Espace naturel sensible de Malseroud au programme du dernier conseil communautaire du mandat.

- ZA d’Evrieu
- Acquisitions foncières
-  Désignation de délégués au Syndicat mixte « Vals du Dauphiné expansion »
- Espaces naturels sensibles
- Conseil des prud'hommes de la Tour du Pin

 

 

Séance du 29 10 2007Communautéde Communes La Chaine des Tisserands, compte-rendu du la séance du Conseil Communautaire du 29 10 2007Compte-rendu disponible en téléchargement.
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Ordre du jour:

Transformation des statuts de la communauté et développement économique au programme de la Chaîne des Tisserands.

- Création du bâtiment relais
- ZA d’Evrieu
- Prise en charge des dépenses de renforcement de réseau EDF
- Transformation des statuts de la Communauté de Communes
- Contrat Enfance Jeunesse
- ENS : signature d’une convention d’usage avec les communes de Fitilieu et La Bâtie-Montgascon .
- Subventions pour les manifestations culturelles.
- Avis de la Communauté de Communes sur le PLU de la commune de Corbelin.
 

 

Séance du 10 09 2007Communautéde Communes La Chaine des Tisserands, compte-rendu du la séance du Conseil Communautaire du 10 09 2007Compte-rendu disponible en téléchargement.
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Ordre du jour:

- Construction du Bâtiment Forclum
- Cessions et Acquisitions
- Ordures ménagères
- CDRA
- Demandes de subvention au Conseil Général
- Indemnisation d'un agriculteur
- Questions diverses 

 

Séance du 18 06 2007Communautéde Communes La Chaine des Tisserands, compte-rendu du la séance du Conseil Communautaire du 18 06 2007Compte-rendu disponible en téléchargement.
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Ordre du jour:

- Convention de mutualisation des services « Voirie «
- Convention avec la Communauté de Communes des Vallons du Guiers pour le recrutement d'un contrôleur territorial
- Contrat enfance Jeunesse : renouvellement de la convention avec la MJC
- Conventions avec « Familles Rurales »
- ECONOMIE - COMPTE RENDU DES COMMISSIONS DU CDRA 

 

Séance du 27 03 2007Communautéde Communes La Chaine des Tisserands, compte-rendu du la séance du Conseil Communautaire du 27 03 2007Compte-rendu disponible en téléchargement.
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Ordre du jour:

- Compte administratif 2006 et compte de gestion
- BUDGET PRIMITIF 2007
- DEMANDES DE SUBVENTION
- IMPLANTATIONS ECONOMIQUES
- QUESTIONS DIVERSES 

 

Séance du 29 01 2007Communautéde Communes La Chaine des Tisserands, compte-rendu du la séance du Conseil Communautaire du 29 01 2007Compte-rendu disponible en téléchargement.
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Ordre du jour:

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
- DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES

VOIRIE :
- CREATION D’UN POSTE DE TECHNICIEN TERRITORIAL
- EVOLUTION DU PERIMETRE 

 

 
           
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